Mentions Légales

Mentions légales

Propriété intelectuelle et droit des marques

L’ensemble des données contenues et accessibles sur ce site https://fox-ci.com  et notamment, de façon non limitative, la charte graphique, les textes, les logos, les photos, la structure est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, de tout ou partie du site est rigoureusement interdite.

Plus particulièrement, le logo et le nom de domaine de note site, constituent des dénominations protégées appartenant à Fox Communication , dont vous ne pouvez en aucun cas faire usage sans l’accord exprès et préalable de Fox Communication . Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel.

La création d’un lien hypertexte vers le site est soumise à l’autorisation expresse et préalable de Fox Communication

Traduire »
Open chat